Compte-rendu du CA du 8 juin 2023

Une réunion marquée encore une fois par l’inutilité de la représentation des personnels puisque tout se décide en directoire qui, avec ses allié·es élu·es au CA, dispose d’une large majorité.

Nous souhaitons ici faire une mention spéciale aux élu·es étudiant·es, particulièrement Océane et Luc, qui avaient préparé soigneusement cette réunion de CA et ont été très actif·ves pendant les discussions. Comme à chaque fois qu’on n’est pas d’accord avec lui, Alain Fuchs a tenu des comportements fort peu élégants : regarder ses SMS pendant les questions, soupirer d’exaspération prendre l’air supérieur de celui qui explique les choses aux mal-comprenants ! Autant d’illustration du statut qu’il attribue à notre collègue d’élu·es au sein de cette instance.

Et on a commencé très fort : en réunion préparatoire, les représentant·es étudiant·es avaient demandé que l’un d’entre eux/elle puisse siéger au comité des rémunérations et d’emblée, il a été annoncé que le directoire ne souhaitait pas que cette représentation soit ajoutée. Ont-ils tellement honte des montants de certaines rémunérations ? Les étudiant·es manque-t-il/elle de maturité pour juger de la légitimité de ces dernières ? Qu’à cela ne tienne : le directoire ne veut pas, donc le CA n’en discutera même pas !

Convention de partenariat PSL-Lycée Louis le Grand

Il s’agit de mettre en place un diplôme de niveau licence – forcément d’excellence – en collaboration avec le lycée Louis Le Grand sous forme d’un CPES. L’objectif est d’y inscrire 40% de boursiers à terme, objectif rempli à 70% actuellement alors que 43% de la capacité d’accueil est déjà remplie (les boursiers ont été prioritaires dans les inscriptions). Comme pour tous les CPES, nous sommes contre ce principe qui consiste à créer des parcours universitaires parallèles d’élite pour différencier la masse des étudiant·es de ceux qui sortent du lot avant même leur parcours universitaire. Pour quelques arguments sur des dangers des CPES, voir : https://www.snesup.fr/article/les-cpes-instruments-de-differenciation-des-etablissements-et-de-destruction-massive-des-licences-generales-lettre-flash-ndeg50-du-23-mars-2022

La mise en place de ce CPES dans un lycée très connu pour ses prépas ne se passe tout de même pas sans quelques tensions. En effet, suite à nos questions, le proviseur du lycée nous a indiqué que les enseignant·e·s (du lycée) de maths refusaient d’enseigner en CPES. On voit les frictions entre deux parcours sélectifs.

Ce partenariat a toutefois été confirmé par le vote du CA puisqu’il n’y a eu que 5 voix contre et 2 abstentions. Alain Fuchs a demandé à ceux qui votaient contre l’explication de leur vote, et a sous-entendu qu’il était ridicule d’être contre les CPES. Il aurait aussi pu demander à ceux qui votaient pour de justifier leur vote moutonnier, de justifier ce qui les motivait vraiment dans la mise en place d’un nouveau CPES. Mais comme souvent nous n’entendrons pas les président·es d’établissement autre que ceux de Paris-Dauphine et de l’ENS.

Lettre et débat d’orientation budgétaire

La difficulté de l’exercice vient de ce que l’ensemble des moyens et fléché, et la SCSP (Subvention de charge de service public) est mangée par les augmentations diverses (coût des fluides, …), ce qui ne laisse plus de marge de manœuvre, même si pour l’instant les succès dans les réponses de beaucoup d’appels à projets donnent l’illusion d’un bilan favorable. De plus, il n’y a plus de dialogue stratégique de gestion avec le Ministère et il est donc devenu impossible de présenter les difficultés, les besoins, et de demander une aide éventuellement.

Le vote a donné 8 abstentions, pour marquer un désaccord sur la politique générale de l’établissement et la cohérence entre les orientations prises et cette politique.

Rapport d’autoévaluation HCERES

Adopté à l’unanimité moins 4 abstentions.

Nous nous sommes abstenu·es pour marquer notre désapprobation avec la vision élitiste de l’ESR dont il rend compte. Ce document illustre de la cohérence entre la réalité et le contenu du rapport. Et de ce point de vue, ce document fait assurément le travail !

Création d’une commission des finances

L’objectif de cette création est de renforcer l’information financière des administrateurices en amont du CA. Il y a 3 représentants des élu·es, les volontaires étant Océane, Samuel et Maxime, 2 représentants des directeurices/président·es, et 2 représentant·es des personnalités qualifiées. Cette création est votée à l’unanimité.

Approbation de la création de supports de postes d’enseignants chercheurs pour l’Université PSL

Comme l’ensemble des établissements, PSL est dans l’obligation de respecter un plafond d’emploi qui est à 121 ETPT (Equivalent temps plein travaillé) dont 10 personnels BIATSS, et 111 personnels académiques (108 contrats doctoraux, 2 PRAG et 1 professeur des universités). PSL n’a bénéficié d’aucune évolution en dehors des contrats doctoraux. La DGFIP a confirmé qu’il était possible de faire évoluer la structure sur demande pour les EC (Enseignants-chercheurs) et sans demande pour les BIATSS. Cela se fait sans engagement du ministère sur les moyens (même si le ministère fait circuler l’annonce et organise la campagne de recrutement). PSL a donc fait une demande au ministère pour la création de 2 supports de postes de PRAG et un MdC, en espérant avoir une augmentation à terme de la subvention d’État. Le profil MdC pas encore défini. Mais il y a un besoin d’enseignement et l’exécutif veut les adosser à la recherche, d’où ce profil EC. Le CA s’est prononcé pour cette demande à l’unanimité.

Compte rendu du CA du 15 décembre 2022

Voici enfin le compte rendu du CA du 15 décembre. Nous prions notre lectorat de nous excuser pour le retard dans la publication de ces CR. Il est déjà chronophage de travailler les dossiers qui passent au CA et de participer aux réunions, alors il arrive que la rédaction des comptes-rendus passent de temps en temps en second plan de notre activité militante, assez intense en cette période de mobilisation contre la réforme des retraites.

Dans ce texte, nous ne parlerons que des points qui nous semblent les plus importants. Pour le compte-rendu complet (mais sans analyse), nous vous invitons à consulter https://psl.eu/universite/organisation-et-gouvernance/conseil-dadministration-de-luniversite-psl lorsque celui-ci sera en ligne.

Changement de DGS

Cédirc Prunier a fait le 15 décembre son dernier CA pour PSL en tant que DGS. Il s’en va aux Mines. Hélène Mangano a pris ses fonctions de directrice générale des services de l’université, le 2 janvier 2023. Elle succède à Cédric Prunier qui a occupé ce poste de 2017 à 2022.

Voici sa description sur le site de PSL :

Hélène Mangano est ingénieure de recherche hors classe et a effectué toute sa carrière dans l’enseignement supérieur. Après des travaux de recherche sur l’instrumentation de gestion dans les universités, elle a rejoint l’Université Louis Pasteur (Strasbourg I) en 1995 occupant successivement les fonctions de responsable du service de contrôle de gestion, directrice des finances adjointe responsable administratif du service des activités de valorisation, et responsable administratif de la faculté de Chimie. En 2009, elle devient directrice des finances de l’Université de Strasbourg et accompagne le développement de l’université nouvellement fusionnée. En 2017 elle rejoint l’Université PSL en tant que directrice générale adjointe des services et contribue à la définition et à la mise en œuvre de la stratégie d’établissement.

Espérons qu’elle nous méprise moins que son prédécesseur (voir http://democratie-au-coeur-de-psl.fr/?p=1176).

Actualisation de la stratégie pluriannuelle de PSL

Lors de ce CA, il nous a été présenté la mise à jour de la stratégie pluriannuelle de l’université PSL. Rien de vraiment nouveau sous le soleil, et l’ADN de l’université PSL, modèle de l’ESR que nous combattons, reste belle et bien le même.

Notons cependant que la lutte contre les violences sexistes et sexuelles progresse à PSL comme dans d’autres établissements, et c’est une bonne chose. Il faut encore progresser, notamment dans la diffusion des informations et l’aide disponible.

Les duos vice-président recherche et vice président innovation entreprenariat sont une belle illustration de la dérive de ce monde. La recherche cède de plus en plus de terrain à l’innovation, il faut valoriser, breveter, monter des startups, etc.. Il faut chercher des financements, monter des partenariat avec des industriels sur le modèle Armine des Mines, développer le mécénat, etc.

Pour l’anecdote, nous avons interrogé le directoire sur la place donnée aux innovations Opensources. Ce sont de vrais biens communs. Pour seule réponse, on nous a parlé de GitHub, plateforme privative (détenue par Microsoft) permettant de partager du code…

Au niveau RH, la LPR rentre dans le bal, et des postes s’ouvrent, toujours affecter à des établissements (donc jamais pour l’université PSL en tant que telle).

Nous avons voté contre cette actualisation de la stratégie pluriannuelle en raison de la représentation de la recherche et plus largement de l’ESR qu’elle porte.

Présentation du budget

Le budget nous a été présenté. Le document est difficile à lire, mais il est nécessaire d’y avoir accès.

Des points méritent toutefois d’être soulignés : PSL fonctionne avec 48% de son budget de moyens récurrents (subvention pour service public), et ce n’est pas assez. Alain Fuchs assume en disant que le futur de l’ESR ne passera pas par les moyens récurrents. Il assume aussi que ce sont les réponses sur appel à projet qui ont permis la croissance de PSL, et pour lui, il est donc normal de toujours devoir chercher des financements, de recruter sur CDD, etc. On a encore une illustration de la recherche incessante de croissance, sans jamais interroger le bien fondé de cette recherche ni l’objectif d’être toujours plus un mastodon de l’ESR.

Comme à notre habitude, nous avons voté contre ce budget puisqu’il valide la politique de l’université PSL à laquelle nous sommes opposé·es.

Sur les formations

On nous a présenté un certain nombre de formations parmi lesquelles figuraient le CPES et la « Licence pour un monde durable ». Pour ces deux formations problématiques (car pour le CPES ce n’est pas un diplôme d’état, et il est très sélectif, et pour la Licence car, entre autres, elle est financée en grande partie par la BNP, banque qui figure au huitième rang des banques mauvaises élèves en termes de financement des industries polluantes), nous avons voté contre.

Cependant, Alain Fuchs, encore méprisant, a, lors du vote, fait des remarques inadmissibles : «Ah la licence que vous détestez… Ah oui, alors votez contre. Votre habitude…». Il peut bien penser ce qu’il veut, mais en tant que Président de l’université, il n’est pas acceptable de mettre la pression comme ceci sur des élu·es lors de votes. Encore une illustration de sa vision de la démocratie…

Un « Plan sobriété » calibré pour réchauffer la planète

Il nous a été fait une présentation d’un plan de sobriété. Une partie de la discussion porte sur le temps de trajet en-dessous duquel l’utilisation de l’avion est prohibée. Pour certains administrateur·ices, il n’est pas sain de chercher à réduire les déplacements. Cela fait partie du métier. Ils n’ont visiblement pas compris qu’il y a une urgence climatique dont aucun gouvernant ne s’occupe de façon sérieuse, et que des mesures drastiques doivent être prises. Au lieu de s’accrocher à des méthodes de recherches préhistoriques où l’on pouvait polluer à loisir le monde, il faut inventer de nouvelles méthodes pour se rencontrer, pour chercher, pour avancer, de façon non polluante. La recherche ne donne pas de passe-droit à polluer !

Qu’à cela ne tienne, cela ne nous a pas empêché un membre du CA de nous faire passer pour des personnes qui souhaitent un retour à la bougie lorsque nous avons uniquement souligner qu’un aller-retour Paris-New York représentait à lui seul l’ensemble d’un l’empreinte carbone d’une personne sur un an ! Cette remarque relève à notre sens du climato-scepticisme dans le sens où il délégitime les savoirs scientifiques et techniques qui servent d’assise à la prise de conscience de la crise environnementale. Il est tout à fait regrettable qu’aucun membre du directoire ne nous ait défendu face à ce type de réaction.

Ce manque de soutien se comprend toutefois lorsque l’on voit la proposition qui a été faite en CA sur la régulation des déplacements professionnels. Voici la proposition mise au vote :

« L’utilisation de l’avion, n’est autorisée et ne peut être prise en charge que si le trajet pour la même destination finale en train est d’une durée supérieure à 4 heures. Un agent peut bénéficier au maximum de 2 allers-retours sauf dérogation accordée explicitement par l’ordonnateur. Enfin, annuellement, le nombre de voyages (allers-retours cumulés en avion en France métropolitaine ou d’outre-mer ou à l’international) financé par l’université, ne peut excéder 270 sachant que le nombre d’agents équivalent temps plein (ETP) de l’établissement public est de 135.« 

L’objectif de cette résolution était de permettre aux enseignant·es habitant à Paris de faire un A/R à Nice dans la journée pour y donner des enseignements. Au final, peu de personne vont être contrainte par la résolution adoptée qui est la suivante : 1. La barrière sous laquelle il n’est pas possible de prendre l’avion est donc de 4h ; 2. après débat en séance, cette règle ne concerne pas les déplacements prévus dans le cadre de projets internationaux (!) et tous les déplacements au-delà de 4h. « Pour tout autre motif, un agent ne peut pas faire plus de 2 allers-retours par an en avion, sauf dérogation. Pour PSL Grand Etablissement, le nombre de voyages financés est limité à 2 AR par personnel et il est plafonné à 270 AR/an correspondant à deux fois le nombre d’ETP (135) ». Bref, La barrière mise en place pour essayer d’endiguer l’impact de la communauté sur l’environnement, en plus de ne pas montrer très haut, est pleine de trous. Les membres du CA de PSL sont très loin d’être à la hauteur des enjeux. Ce « plan de sobriété » énergétique (!) a été adopté à la majorité moins 7 voix contre (dont les nôtres). Pour plus de précisions sur la teneur des échanges, n’hésitez pas à vous reporter au CR officiel lorsque celui-ci sera mis en ligne.

Le CA ronronne… ou presque

Le CA de PSL est une instance très étrange. Nous avons régulièrement alerté sur son caractère non démocratique, à commencer par sa composition où le nombre d’élu·es est inférieur à la moitié des sièges et le Directoire majoritaire. Cela a pour conséquence que le Directoire décide tout lors des réunions du Directoire qui ont lieu en amont du PSL. De ce fait, le CA s’apparente à une chambre d’enregistrement.

Nous essayons cependant de faire notre travail : préparer les dossiers, essayer d’alerter, tenter de créer un peu de débat, faire vivre aussi l’opposition à ce modèle de construction de l’ESR, notamment face au Directoire, pour qu’au moins, ses membres se rendent compte que leur vision n’a pas l’unanimité et que, a minima, 5 des 12 élu·e·s sont opposé·es à leur politique générale.

Nous ne parlerons ici que des principaux sujets discutés (ou non) lors du CA du mardi 17 mai 2022.

Création d’un CSA de PSL

Le CSA (Comité Social d’Administration) est destiné à remplacer (l’élection se fera en décembre 2022) le Comité Technique (CT) et le Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail (CHSCT). Les nouvelles règles font que le CSA d’un établissement ne concerne que les personnels payés par l’établissement, et non ceux qui y travaillent. Pour PSL 75 personnes sont concernés, avec un rapport de 75 % de femmes et 25 % d’hommes. Il y aura 3 postes de titulaires et 3 postes de suppléant·es à pourvoir. Nous avons posé la question de la possibilité d’avoir un CSA de réseau pour tous les établissements de PSL, en plus des CSA d’établissement. Il nous a été rappelé que les établissements avaient auparavant fait le choix de conserver une autonomie interne complète et ne pas basculer vers un « CSA unique » (à l’ensemble des établissements de PSL). La porte reste toutefois ouverte pour un « CSA de réseau » (qui s’ajouterait aux CSA d’établissement) si les différents CSA d’établissement le demande (pour plus de détails, voir le compte-rendu officiel de ce même conseil d’administration). Il pourrait donc être judicieux de nous concerter entre organisations syndicales des différents établissements pour mesurer l’utilité d’un tel CSA de réseau, au regard notamment de la professionnalisation croissante de la fonction de représentant·es syndicaux qu’entraîne cette fusion des instances à l’université comme dans le secteur privé.

Le Manifeste de l’Université PSL

Ce manifeste, même s’il rappelle quelques valeurs importantes de l’enseignement supérieur (et de l’enseignement en général) et de la recherche, nous semble être essentiellement un document d’auto-satisfaction. Les discussions à son propos ont donné lieu à quelques attaques assez peu réfléchies (ou pas ?) contre des étudiant·es qui auraient dégradé des locaux, voire tagué, des murs. Une phrase du manifeste (2ème §) dit que PSL « choisit ses étudiants … sur la base de leur potentiel… ». Cette phrase, qui rend anodine la sélection des étudiant·es a choqué plusieurs personnes. Ce texte ne nous semblant pas apporter une information intéressante sur PSL, nous avons décidé de nous abstenir.

Convention de mandat PSL-Armines

On nous demande de nous prononcer sur une convention dont certains avenants doivent encore être mis à jour. En attendant une information complète, nous nous sommes abstenu·es.

Politique de logement et SMD

Il ressort des échanges parfois musclés entre chef·fes d’établissements sur cette question que PSL dispose d’un parc de logements étudiants mutualisés, mais que plusieurs établissements détiennent leur propre parc qui profiterait pour la plupart à des étudiant·es aisé·es (puisque l’attribution ne s’opère pas toujours selon les conditions de ressource ; or comme le milieu estudiantin fréquentant PSL provient plutôt des classes sociales aisées…). La présidence a demandé qu’une étude de la situation soit faite et qu’ensuite un groupe de travail se penche sur la question.

Ne disposant pas de toutes les billes pour se prononcer sur ce sujet, nous nous sommes abstenu·es.

Questions diverses

L’un·e de nos élu·es a posé une question sur la stratégie de responsabilité sociétale des universités de PSL relative à l’usage du numérique (usage d’Office 365, usage des logiciels libres, sobriété numérique, etc.) de PSL. A ce propos, nous souhaitons défendre l’usage des logiciels libres, respectueux de la vie privé et plus largement une pratique plus sobres des outils numériques qui accompagnent notre activité quotidienne. Le prochain CA étant chargé, le point est repoussé au CA de septembre 2022 et il fera l’objet de discussions en amont en vue d’essayer de faire un état des lieux de la situation et des pistes d’amélioration possibles à ce propos.

Un·e administrateur·rice rappelle que le patrimoine historique de PSL est très important et qu’il trouve qu’on ne le met pas assez en valeur. Des actions sont en cours, mais pas encore très avancées, il y a encore de quoi faire. En espérant que ce travail bienvenu n’oublie pas de replacer l’histoire ce patrimoine dans celle des disciplines et des transformations de l’ESR. Essayons d’éviter les récits hagiographiques qui accompagnent trop souvent les démarches de patrimonialisation (dans le secteur public comme dans le secteur privé).